| Titre : | Comment reconnaître et déclarer un accident du travail ou une maladie professionnelle (2016) |
| Auteurs : | ANOMA GUILLAUME |
| Type de document : | Article |
| Dans : | La revue du praticien (Vol. 66, n°2, 02/2016) |
| Article en page(s) : | 177-184 |
| Note générale : | Tab. "Reconnaissance et déclaration des accidents du travail et maladies professionnelles dans le régime général", "Reconnaissance et déclaration des accidents du travail et maladies professionnelles dans le régime agricole", "Reconnaissance et déclaration des accidents du travail et maladies professionnelles dans le régime social des indépendants", "Reconnaissance et déclaration des accidents du travail et maladies professionnelles dans le régime dans les régimes spéciaux" ; réf. |
| Langues: | Français |
| Catégories : |
[BDSP] Mots outils [NI] > Méthodologie > Processus > Procédure [BDSP] Pathologie > Maladie professionnelle [BDSP] Protection sociale > Sécurité sociale > Régime protection sociale [BDSP] Travail > Histoire professionnelle > Accident travail |
| Résumé : | La notion du risque professionnel a été introduite dans le corpus législatif français à la fin du XIXe siècle. depuis les travailleurs français ont la possibilité de bénéficier de prestations spécifiques pour les accidents et les maladies imputables à leur activité professionnelle. Ainsi, en 2014, 4% des salariés affiliés au régime général de la Sécurité sociale étaient concernés par un accident du travail ou une maladie professionnelle. Cependant, ces chiffres restent sous-estimés du fait des sous-déclarations. En pratique, chacun des acteurs du processus de déclaration, c'est-à-dire les employeurs, les victimes et les professionnels de santé, est en partie responsable de ce défaut de déclarations. Concernant les médecins, c'est souvent le manque d'informations sur les modalités et les possibilités de déclarations qui est en cause. L'objectif de cet article est de fournir une synthèse et des outils pratiques aux médecins afin qu'ils puissent informer et accompagner aux mieux leurs patients dans leurs démarches et ainsi participer pleinement au processus de déclaration. Les modalités de la reconnaissance et de déclaration sont présentées en fonction des différents régimes d'assurance obligatoire auxquels peuvent être affiliés les patients. D'après la présentation de la revue. |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 021574 | Périodique | Centre de documentation | Revue | Disponible |
